Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par SIGESTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'épicerie des fermes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-45 du 8 novembre 2019.
Le déposant est SIGESTEL domicilié(e) Route de Riante Colline - 74120 - MEGEVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque L'épicerie des fermes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGESTEL - Route de Riante Colline - 74120 - MEGEVE - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes séchés ; légumes cuits ; soupes, bouillons ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, crème, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; yaourts, boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz, pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; glace à rafraîchir ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, huile à usage alimentaire, huile d'olive, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation), gaufres ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais, légumes frais, agrumes frais ; semences (graines) ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles ; plants, bulbes, arbres (végétaux) ;
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits, boissons à base de légumes, jus de fruits, jus de légumes, smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés), nectars de fruits; sirops, préparations pour faire des boissons ; limonades, sodas, apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons ; vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ;
Service de vente au détail de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, fruits secs, fruits cuisinés, légumes séchés, légumes cuits, soupes, bouillons, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, crème, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, yaourts, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, glace à rafraîchir, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, huile à usage alimentaire, huile d'olive, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gaufres, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, produits de l'agriculture, de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, fruits frais, légumes frais, agrumes frais, semences (graines), crustacés vivants, céréales en grains non travaillés, herbes aromatiques fraîches, plantes et fleurs naturelles, plants, bulbes, arbres (végétaux), bières, boissons sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits, boissons à base de légumes, jus de fruits, jus de légumes, smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés), nectars de fruits, sirops, préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées à l'exception des bières, préparations alcoolisées pour faire des boissons, vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ;
Services de distribution (livraison) de produits alimentaires et de boissons, livraison de paniers contenant des aliments et des boissons, livraison de plats préparés ;
Services d'aliments et de boissons ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons ; services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers, hébergement temporaire.
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